Conseil Municipal du 14 février 2023




DELIBERATIONS

Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/009VIDEOPROTECTION - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION DE LIAISONS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC IMS NETWORKS ET CONTRAT DE SERVICE N°15 - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/013BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2022 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
DEL2023/014TERRAIN SITUE AVENUE ALBERT 1ER - CESSION A LA S.C.I. M.T.M. IMMOBILIER - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/015LOT NUMERO 2 DE LA COPROPRIETE SITUEE 11 RUE CAMILLE RABAUD - CESSION A MONSIEUR PAUL-MIKAEL CHRISTOPHE - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/016VOIE VERTE RELIANT LA ZONE COMMERCIALE DU SIALA A LA VOIE URBAINE SUD - ACQUISITIONS DE PARCELLES A DIVERS RIVERAINS - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/017DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - AMENAGEMENT D'UN ESPACE EXTERIEUR SITUE RUE DE LA PLATE - CESSION D'UNE PARCELLE ET DU LOT N°173 DE LA COPROPRIETE DE LA PLATE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/018TERRAINS SITUES CHEMIN DES PORCHES - BAIL A CONSTRUCTION AVEC LE GROUPE C.G.R. CINEMAS - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/019RACHAT A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN DE TERRAINS SITUES AVENUE DE LAUTREC - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023

Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/003EVENEMENTS ET ANIMATIONS 2023 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/004MUSEE GOYA - PROGRAMME D'ACQUISITION D'OEUVRES D'ART 2023 - DEMANDE DE SUBVENTIONS FRAM - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/005MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART 2023 - DEMANDE DE SUBVENTIONS FRAR - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/006MUSEE GOYA - PROGRAMME 2023 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET SERVICE DES PUBLICS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/007MUSEE GOYA - HORAIRES D'OUVERTURE ET TARIFICATION - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023

Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/010CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/011REGLEMENT ET GUIDE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 - Délibération - Annexe15/02/202316/02/2023
DEL2023/002CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/012CREATION D'UNE VOIE VERTE EN MILIEU URBAIN - LIAISON AVEC LE COLLEGE THOMAS PESQUET DE LAMEILHE - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/008MISE A DISPOSITION D'UN SALARIE DE LA SPL "EAUX DE CASTRES-BURLATS" AUPRES DE LA VILLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/020COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2022 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/021CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2022 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/022RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023
DEL2023/023RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2021 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)15/02/202316/02/2023